Valeur assurable

La valeur assurable d’un immeuble est le coût pour le remplacer ou le reproduire dans son état neuf. Il convient de faire une distinction importante entre le coût de remplacement et le coût de reproduction. Le tome I du Manuel d’Évaluation Foncière du Québec (M.É.F.Q.) du Ministère des Affaires Municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire définit ces termes comme suit :

« Il est essentiel que l’évaluateur distingue le coût de reproduction du coût de remplacement. Le coût de reproduction représente le coût de remplacement d’une chose par une autre identique tandis que le coût de remplacement représente le coût nécessaire à la substitution d’une chose par une autre de même utilité. Dans bien des cas, il est difficile d’estimer le coût de reproduction de certaines vieilles constructions parce que les matériaux ne sont plus disponibles ou que les règles de l’art ont changé; c’est pourquoi il faut prévoir utiliser des matériaux équivalents et couramment disponibles. »
– cf. : chapitre 12 Estimation du coût de construction, p. 12/3.

Remarque

1. À moins d’avis contraire, il s’agira dans la plupart des cas du coût de remplacement des édifices et non de reproduction.

2. Le coût de remplacement (ou de reproduction) calculé sera toujours “à neuf”, car il n’est pas possible en immobilier de remplacer par du vieux. L’expression “à neuf” a été utilisée pour spécifier qu’il ne s’agissait pas de coût déprécié.

Tous ces rapports sont certifiés par un Évaluateur Agréé.